Les présentes Conditions générales, les données personnelles et tous les règlements publiés sur la place de marché Mbonheur.com et ses sous-domaines régissent les conditions dans lesquelles, la place de marché, Mbonheur.com donne accès à l'utilisateur sur ce site, y compris les services, applications et outils associés (ci-après désignés par les « Services »). En utilisant les Services de Mbonheur.com, l'utilisateur accepte l'ensemble des Conditions telles que citées précédemment.

Quel que soit le lieu de résidence de l'utilisateur, (Union Européenne ou Autre) ces conditions d'utilisation sont conclues avec NobPrint Antilles Info - Marketplace Mbonheur.com – Acajou – Bois d'Inde – Le Lamentin 97232 – Immatriculation RCS : 42417664200017

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et liberté n° 78-17 du 6 Janvier 1978 telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, le traitement des informations recueillies a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Mbonheur.com est une place de marché qui permet à ses utilisateurs d'offrir, de vendre ou d'acheter pratiquement tout ce qu'ils souhaitent (sauf les articles interdits à la vente) dans la mesure où, dans une diversité de formats tarifaires et de lieux d'échange, tels que, entre autres.

La Place de marché Mbonheur.com ne détient aucun objet mis en vente ou vendu sur la place de marché Mbonheur.com, excepté les produits mis en ligne dans sa propre boutique. Mbonheur.com n'intervient en aucun cas dans la transaction entre les vendeurs et les acheteurs. Le contrat de vente est conclu exclusivement et directement entre le vendeur et l'acheteur. Mbonheur.com n'est nullement une société de vente aux enchères publiques.

Mbonheur.com n'intervient pas non plus dans les transactions entre acheteurs et vendeurs. A ce titre, Mbonheur.com ne transfère pas la propriété des objets du vendeur à l'acheteur. Les accords de vente/achat sont conclus uniquement entre l'acheteur et le vendeur de façon directe. De ce fait, Mbonheur.com n'a donc aucun contrôle sur la qualité, la sûreté ou la légalité des objets mis en vente, la véracité ou l'exactitude du contenu ou des annonces des utilisateurs, la capacité des vendeurs à vendre lesdits objets ni la capacité des acheteurs à payer lesdits objets.

Mbonheur.com propose un espace aux professionnels pour mettre en ligne leurs produits et aux acheteurs d'acheter leurs produits. Mbonheur.com offre du conseil, des services, des applications ou outils, uniquement à titre informatif. En outre, Mbonheur.com ne peut assurer que le vendeur ou l'acheteur conclura ou exécutera la transaction, ni qu'un acheteur retournera correctement un objet.

Le vendeur est libre de choisir l'enchérisseur avec lequel il souhaite conclure la vente. Dans le cas où le vendeur notifie à l'enchérisseur l'acceptation de son offre, les dispositions de la loi française s'appliquent à la vente.

Les vendeurs acceptent d'utiliser les Services de Mbonheur.com conformément aux présentes Conditions d'utilisation. Lorsqu'ils utilisent lesdits Services, ils s'engagent à ne pas :

• Télécharger vers le serveur ("upload"), publier du contenu ou mettre en vente des objets dans des catégories ou domaines inappropriés sur Mbonheur.com
• Enfreindre les lois, les droits de tiers ou les règlements des présentes
• Utiliser les Services offerts sur le site s'ils ne sont pas juridiquement capables de souscrire des contrats, ou s'ils sont âgés de moins de 18 ans, ou s'ils ont été suspendus
• Omettre, en tant qu'acheteurs, de payer les objets achetés, sauf dans les cas autorisés par la loi
• Omettre de livrer les objets qui leur ont été achetés, sauf si les conditions matérielles de livraison ne sont pas remplies
• Manipuler le prix d'un objet ou s'immiscer dans les annonces d'autres utilisateurs
• Publier du contenu faux, erroné, trompeur ou diffamatoire, qui touche aux bonnes mœurs, aux armes et interdits dans les CGU
• Effectuer toute action susceptible de nuire aux systèmes d'évaluation
• Transférer son compte Mbonheur.com (y compris les évaluations) et son pseudo à un tiers sans son consentement
• Distribuer ou publier des publicités non sollicitées (spam), des communications électroniques de masse, des chaînes d'e-mails ou des systèmes pyramidaux
• Utiliser les coordonnées des autres utilisateurs pour toute utilisation autre qu'en lien avec une transaction spécifique sur Mbonheur.com
• Distribuer des virus ou d'autres technologies susceptibles de nuire à Mbonheur.com ou aux intérêts ou à la propriété d'utilisateurs
• Utiliser tout type de robots informatiques, scraper ou encore utiliser tout autre procédé automatique pour accéder aux Services
• Contourner les protocoles d'exclusion de robots, perturber ou tenter de perturber le fonctionnement des Services
• Copier, modifier ou partager du contenu ou des droits à partir des services ou les droits d'auteur et marques commerciales de Mbonheur.com
• Collecter des informations sur les utilisateurs, y compris les adresses e-mail, sans leur consentement

En cas d'inscription sur Mbonheur.com en tant qu'entité professionnelle, l'utilisateur reconnait avoir l'autorité et le pouvoir juridique d'engager cette entité. S'il exerce son activité en tant que professionnel sur Mbonheur.com, il doit se conformer aux lois applicables en matière de commerce électronique.

Pour des raisons de sécurité, Mbonheur.com pourra annuler les comptes non confirmés ou inactifs depuis plus de 6 mois ou bien modifier ou interrompre les Services Mbonheur.com, suite à un préavis de 30 jours.

4.1. Mesures en cas de violation

En cas de constatation par Mbonheur.com de la violation des dispositions légales en vigueur, des droits de tiers, des présentes Conditions et/ou des règlements de Mbonheur.com, par un utilisateur, ou en cas d'un intérêt légitime pour Mbonheur.com, tel que la protection des utilisateurs d'activités frauduleuses, Mbonheur.com se réserve le droit de prendre des mesures à l'encontre de l'utilisateur :

• Supprimer les offres, annonces, évaluations ou contenus
• Envoyer un avertissement
• Retarder la publication des annonces et autres contenus
• Restreindre l'utilisation des Services
• Révoquer le statut spécial de vendeur
• Suspendre temporairement le compte de l'utilisateur

4.2. Suspension permanente

Mbonheur.com se réserve le droit de suspendre définitivement un utilisateur des Services dans les cas suivants :

• L'utilisateur a reçu, à plusieurs reprises, des évaluations négatives ou de mauvaises évaluations détaillées de vendeur
• L'utilisateur a communiqué des coordonnées incorrectes
• L'utilisateur a transféré son compte Mbonheur.com ou en a donné l'accès à des tiers
• L'utilisateur cause des dommages importants aux autres utilisateurs ou à Mbonheur.com
• L'utilisateur commet des infractions répétées aux présentes Conditions et/ou aux règlements de Mbonheur.com

Quand un utilisateur est suspendu de façon permanente, aucune réclamation ne sera acceptée en ce qui concerne la restauration du compte Mbonheur.com suspendu ou du profil d'évaluation.

4.3. Résiliation par l'utilisateur

Les utilisateurs peuvent fermer leur compte et résilier leur contrat utilisateur à tout moment.

4.4. Résiliation par Mbonheur.com

Mbonheur.com peut résilier les présentes Conditions à tout moment moyennant un préavis de 30 jours.

4.5. Frais et tarification

L'inscription et l'action d'enchérir sur des objets proposés sur les Services sont gratuites. Néanmoins, l'utilisation d'autres services, tels que la mise en vente d'objets, est payante. Les frais facturés pour l'utilisation des Services de Mbonheur.com sont détaillés dans la page relative aux Frais de vente.

Sauf mention contraire, tous les tarifs sont indiqués en euros (EUR). Il est de la responsabilité de l'utilisateur de payer tous les frais et taxes applicables résultant de l'utilisation du site et services dans les délais et par l'intermédiaire d'un mode de paiement valable.

Lorsque l'utilisateur met en vente un objet, il accepte de se conformer aux règles de mise en vente ainsi qu'au règlement sur les pratiques de vente. Il accepte également :

• D'être responsable de l'exactitude du contenu et de la légalité des objets mis en vente conformément au règlement sur les objets interdits ou soumis à restrictions
• Que son annonce ne soit pas immédiatement disponible dans les résultats de recherche par mot-clé ou par catégorie, les annonces s'affichant généralement dans les résultats de recherche dans un délai de 24 heures
• Lorsque l'utilisateur crée des annonces au format Achat Immédiat, celles-ci se renouvellent automatiquement tous les 30 jours, sur la base des conditions de l'annonce à ce moment-là, jusqu'à ce que les quantités soient épuisées ou que l'utilisateur annule l'annonce
• Un contenu qui violerait toute règle de Mbonheur.com, quelle qu'elle soit, est supprimé, modifié ou masqué à la seule discrétion de Mbonheur.com

Lorsque l'utilisateur achète un objet, il accepte de se conformer au règlement pour les acheteurs et de :

• Lire l'annonce dans son intégralité avant de faire une offre ou d'acheter un objet
• Conclure un contrat juridiquement contraignant d'acheter un objet lorsqu'il s'engage à acheter ledit objet auprès du vendeur ou lorsqu'il est le meilleur enchérisseur
• S'il achète un objet sur un site Mbonheur.com autre que Mbonheur.com.com, seules les conditions d'utilisation de cet autre site Mbonheur.com s'appliquent en ce qui concerne cet achat particulier

Les vendeurs et les acheteurs doivent se conformer à toutes les lois et réglementations applicables à toute vente, tout achat, ou toute livraison d'objets vendus à l'international.

Les vendeurs peuvent mettre en vente des objets directement sur un ou plusieurs sites internationaux de Mbonheur.com. En sélectionnant la livraison internationale, il s'autorise à afficher ses annonces sur tout site Mbonheur.com autre que celui sur lequel il s'est inscrit et reconnait que la visibilité de ses annonces sur ces sites n'est pas ici garantie.

Le vendeur s'autorise à utiliser des outils de traduction automatique pour traduire son contenu sur Mbonheur.com et ses communications entre membres, en tout ou partie, dans les langues nationales, lorsque de telles solutions de traduction sont disponibles. L'exactitude ou la disponibilité de toute traduction n'est pas garantie.

Lorsque le vendeur fournit du contenu, y compris tout contenu qu'il met en ligne par les Services Mbonheur.com, afin de lui permettre de fournir ses Services, il accepte de lui concéder à titre non exclusif, gratuit, pour toutes les langues, pour le monde entier et pour la durée légale des droits, l'ensemble des droits à l'image et de propriété intellectuelle afférant audit contenu et aux éléments entrant dans sa composition.

Ces droits comprennent le droit de reproduire, représenter, diffuser, adapter, modifier, traduire, sous-licencier et communiquer au public, utiliser dans une base de données, pour tout ou partie du Contenu par tous les procédés, sur tous les formats et supports connus ou inconnus à ce jour.

Le vendeur garantit que le Contenu est conforme à la législation applicable, qu'il est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le Contenu, qu'il ne porte pas atteinte aux droits des tiers, et qu'il ne fait l'objet d'aucune action en contrefaçon ou autre.

Pour se protéger contre les risques de responsabilité, Mbonheur.com recommande et peut continuer à le faire, que PayPal restreigne l'accès aux fonds présents sur le compte PayPal d'un vendeur, sur la base de certains critères dont, notamment, l'historique des ventes, la performance du vendeur, les retours, les risques inhérents à la catégorie de l'annonce, le montant de la transaction ou le dépôt d'une réclamation.

10.1 Protection des données et de la vie privée

Le vendeur et Mbonheur.com traiteront les données personnelles reçues dans le cadre et/ou en relation avec les présentes Conditions d'utilisation, chacun en tant que responsable de traitement distinct et indépendant.

Le vendeur doit se conformer aux obligations qui lui incombent en vertu des lois applicables en matière de protection des données (y compris, notamment, le règlement (UE) 2016/679 (Règlement général européen sur la protection des données "RGPD") et des lois complémentaires de l'Union européenne et locales sur la protection des données.

Le vendeur doit traiter les données personnelles reçues de Mbonheur.com strictement pour la ou les finalité(s) pour laquelle/lesquelles il les a reçues. Il doit effacer les données à caractère personnel reçues dans le cadre des présentes Conditions d'utilisation immédiatement après que la ou les finalités respectives aient été atteintes.

Le non-respect des obligations susmentionnées peut entraîner des mesures disciplinaires pouvant aller jusqu'à la suspension de son compte.

10.2 Accès aux données

Dans le cadre des Services, Mbonheur.com a accès à diverses informations concernant les utilisateurs, incluant des données personnelles. Cela comprend des informations que les utilisateurs soumettent à Mbonheur.com dans le cadre des Services ainsi que toute information générée par la fourniture et le traitement des Services.

Mbonheur.com ne partage des informations sur les utilisateurs avec des tiers que si cela est nécessaire pour la fourniture des Services ou si Mbonheur.com est légalement ou contractuellement autorisé à le faire.

Mbonheur.com s'efforce de maintenir la sécurité sur la marketplace et pour ses Services ainsi que son bon fonctionnement, mais ne peut pas garantir un accès continu et sécurisé à ses Services, dans la mesure où leur bon fonctionnement peut être affecté par de nombreux facteurs qu'elle n'est pas en mesure de contrôler.

Mbonheur.com ne saurait être tenue responsable de :

• Son utilisation des Services, ou de son incapacité à les utiliser
• Des éventuels retards ou perturbations de ses Services
• De virus ou de tout autre logiciel malveillant obtenu en accédant à ses Services
• De dysfonctionnements, bugs, erreurs ou inexactitudes quelconques présents sur ses sites
• Du contenu, des actions ou de l'absence d'action de tierces parties
• De la suspension ou de toute autre action entreprise vis-à-vis de son compte

Dans les limites de la législation en vigueur, Mbonheur.com exclue toutes garanties, conditions ou autres dispositions, et ne peut être tenu pour responsable d'une perte financière ou de réputation, ni des dommages spéciaux, indirects ou induits résultant de ou liés à l'utilisation de ses sites et services.

Les vendeurs reconnaissent que Mbonheur.com n'est pas une société de ventes aux enchères publiques. Les vendeurs assument l'entière responsabilité quant à la légalité de leurs actions en vertu des lois qui leur sont applicables et quant à la légalité des objets qu'ils mettent en vente sur les sites associés.

Les vendeurs, directeurs, agents, sociétés liées, associées et employés ainsi que ses administrateurs, acceptent d'indemniser contre toute demande ou réclamation faite par un tiers, causée ou résultant d'une violation de sa part des présentes Conditions d'utilisation ou de tout document qui y est incorporé par référence, ou d'une violation de leur part de toute loi ou de tout droit de ces tiers.

En cas de litige entre les vendeurs et la Marketplace, Mbonheur.com les encourage à contacter ses services en premier lieu pour rechercher une solution en accédant à la page d'aide A propos du Service consommateur.

Le service clients de Mbonheur.com est gratuit. Celui-ci s'efforcera de traiter la réclamation de l'utilisateur dans un délai raisonnable. Ce service documente et examine soigneusement chaque réclamation, prend toutes les mesures nécessaires et informe l'utilisateur par écrit du résultat de la procédure de réclamation.

Mbonheur.com prendra en considération les demandes raisonnables de résolution de litige par le biais de procédures alternatives, telles que la médiation ou l'arbitrage, et d'alternatives à une procédure judiciaire.

En tant qu'utilisateur professionnel, si le litige persiste, après avoir tenté de le résoudre avec le Service clients, l'utilisateur peut faire appel à l'un des médiateurs de Mbonheur.com afin de parvenir à un règlement extrajudiciaire du litige.

La Commission européenne met à disposition des consommateurs européens une plate-forme de résolution des litiges en ligne : http://ec.europa.eu/consumers/odr/

Sauf indication expresse contraire, les présentes Conditions d'utilisation sont régies par le droit français. Les utilisateurs agissant en tant que professionnels acceptent que toute réclamation ou tout litige qu'ils ont à l'encontre de Mbonheur.com soient résolus par un tribunal situé à Fort-de-France, sauf convention contraire entre les parties.

Les présentes Conditions d'utilisation, l'Avis sur les données personnelles ainsi que tous les règlements publiés sur le site Mbonheur.com représentent et définissent les conditions dans lesquelles Mbonheur.com propose à ses utilisateurs l'accès et l'utilisation aux services Mbonheur.com : ils constituent l'intégralité de l'« Accord » conclu entre l'utilisateur et Mbonheur.com.

En cas de non acceptation des modifications apportées aux présentes Conditions d'utilisation ou à tout autre règlement, l'utilisateur peut résilier l'Accord en clôturant son compte.

Dans l'hypothèse où l'une des modalités figurant dans les Conditions d'utilisation serait considérée comme illégale, non valide ou pour toute raison inapplicable, les autres stipulations des présentes Conditions d'utilisation resteront en vigueur.

Mbonheur.com peut céder ses droits et obligations conformément aux présentes Conditions d'utilisation et en conformité avec ce qui suit (et ce sans consentement exprès et préalable de l'utilisateur), à condition de céder les présentes Conditions d'utilisation dans les mêmes termes ou dans des termes qui ne seront pas moins avantageux pour l'utilisateur.

Mbonheur.com peut modifier les présentes Conditions d'utilisation à tout moment et l'utilisateur sera informé par e-mail, dans la section Messages de « Mon Mbonheur.com » ou en publiant les conditions modifiées sur le site. Toutes les modifications seront effectives 30 jours après avoir été mises en ligne.

Les présentes Conditions d'utilisation ne peuvent être modifiées d'aucune autre façon, sauf en cas d'accord écrit signé entre Mbonheur.com et tout utilisateur.

Aucun partenariat, aucune agence, aucune joint-venture, ni aucune relation employé-employeur ou franchiseur-franchisé ne sont prévus ou créés par les présentes Conditions d'utilisation.

Toute notification légale envoyée à Mbonheur.com doit être adressée par courrier recommandé à : Mbonheur.com - Acajou 2 Bois d'Inde B.7- P66 - 97232 LE LAMENTIN

Toute notification destinée à l'utilisateur sera envoyée principalement par e-mail à l'adresse communiquée par l'utilisateur à Mbonheur.com lors de son inscription. Les notifications sont estimées être parvenues 24 heures après l'envoi de l'e-mail, sauf si l'expéditeur se voit notifier l'invalidité de l'adresse e-mail.

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